Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d'H.L.M
/
RHONE SAONE GESTION IMMOBILIERE LA VOCATION DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE SAONE GESTION IMMOBILIERE LA VOCATION DE L'HABITAT
Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d'H.L.M.)

Numéro de dépôt :
1642991
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999
RHONE SAONE GESTION IMMOBILIERE LA VOCATION DE L\'HABITAT de Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d\'H.L.M

Présentation de la marque RHONE SAONE GESTION IMMOBILIERE LA VOCATION DE L'HABITAT

Déposée le 14 avril 1989 par Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d'H.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONE SAONE GESTION IMMOBILIERE LA VOCATION DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d'H.L.M.), domicilié(e) 75 rue Laënnec, 69008 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEGA-CITE - France.

La marque RHONE SAONE GESTION IMMOBILIERE LA VOCATION DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d'H.L.M a également déposé les autres marques suivantes : RHONE SAONE SERVICES LA VOCATION DE L'HABITAT , RHONE SAONE CONSTRUCTEUR LA VOCATION DE L'HABITAT , RHONE SAONE HABITAT , MAISONS RHONE SAONE LA VOCATION DE L'HABITAT


Société RHONE SAONE HABITAT (Société Coopérative de production d'H.L.M.) - 75 rue Laënnec, 69008 LYON - France


CABINET LEGA-CITE - France


Inscription le 30 janvier 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°59732 - Publication au BOPI 1992-01-30

Gérance d'immeubles locatifs ou en accession à la propriété (syndic), à usage d'habitation, commercial ou industriel et artisanal, services d'agence immobilière (vente ou location portant sur tous biens immobiliers ou fonds de commerces appartenant à des tiers